Mentions légales

Informations éditeur - concepteur

Directeur de la publication
Mme Yasmine Sammour, directrice de l'EPSAN

Responsable éditorial et mise à jour du site

Service de la communication
Etablissement Public de Santé Alsace Nord (EPSAN)
141 Avenue de Strasbourg - Boite postale 83
67173 Brumath Cedex
Tél.  +33 3 88 64 61 60
eMail : contact@ch-epsan.fr - communication@ch-epsan.fr

Conception technique - graphisme
OPTIM'EASE
11 rue de la Haye
67300 Schiltigheim
SIRET : 831 530 423 00027
Tél. / Fax : 03 67 10 38 72
eMail : contact@unicrea.fr

Crédits photographiques
Service communication
EPSAN

Hébergement
CORAXIS
SIRET : 441 082 096 00021
Tél.: 03 88 27 53 80
11 rue de la Haye
67300 Schiltigheim
eMail : info@coraxis.fr

---

Droit d'auteur

Reproduction - utilisation du site
Le présent site constitue une œuvre dont OPTIM'EASE est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite d'OPTIM'EASE, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers ou faire l'objet d'une utilisation commerciale sans l'accord écrit préalable d'OPTIM'EASE.

La reproduction sur support papier des pages de ce site est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion ;
• respect de l'intégrité des documents reproduits (ni modification ni altération d'aucune sorte) ;
• citation explicite du site http://www.ch-epsan.fr comme source et mention que les droits de reproductions sont réservés et limités.

La reproduction sur support électronique de tout ou partie du site est autorisée sous réserve de l'ajout clair et lisible de la source (http://www.ch-epsan.fr) et de la mention "droits réservés".

Toute utilisation à des fins publicitaires ou commerciale est exclue.

Cette autorisation ne s'applique pas à des sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens hypertextes
La création de liens vers ce site est autorisée sous réserve de :

• ne pas utiliser la technique du lien profond ;
• ne pas utiliser ce site dans un cadre (frame ou iframe) ;
• ne pas faire de lien vers une image ou photographie en l'incluant dans une page hors de ce site.

Marques
Les marques citées sur ce site web sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Confidentialité et gestion des courriers électroniques
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques
Nous vous informons que :

• le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
• les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'EPSAN de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.

---

Validité des informations présentées

L'EPSAN ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. L'information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. L'EPSAN ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l'utilisation et de l'interprétation de l'information qu'il contient.

En outre, les informations présentées dans ce site (produits, prix, références, informations chiffrées, spécifications techniques, disponibilité, etc.) le sont à caractère purement informatif et en aucun cas contractuel. A ce titre, ces informations ne sauraient engager ni commercialement ni juridiquement, l'EPSAN.